Mentions légales

Mentions légales

Directeur de la Publication : Joëlle Oldenbourg
Association : Galgos Ethique Europe
Adresse : Villa Luminosa – 238, avenue des Bruyères – 06370 Mouans-Sartoux
Tel : 09 64 28 11 23 – 07 71 18 17 63
Lun-Ven : 09h – 19h
Sam : 09h – 12h
IDENTIFICATION 0964281123 – WALDEC N° W113001294
Enregistrement n°20090028 du 16 Juin 2009
Formulaire de contact

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site galgosethiqueeurope.eu (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de Galgos Ethique Europe, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site galgosethiqueeurope.eu par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de Galgos Ethique Europe. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site galgosethiqueeurope.eu sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright. Galgos Ethique Europe n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site galgosethiqueeurope.eu ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par Galgos Ethique Europe et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Galgos Ethique Europe ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la violation par un utilisateur du site galgosethiqueeurope.eu de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de l’utilisateur sur le site galgosethiqueeurope.eu.